Témoin public

Saint-Pierre-Bois

Code INSEE 67430, SIREN 216704304, Bas-Rhin

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationPV AFFICHAGEPreuve
06/11/2026DélibérationPV retour sous prefPreuve
06/11/2026DélibérationPV CM retour sous prefPreuve
06/11/2026DélibérationPvPreuve
06/11/2026DélibérationPV (1)Preuve
06/11/2026DélibérationPV CM 30_03_2026Preuve
06/11/2026DélibérationPV 20-04-2026Preuve
06/11/2026DélibérationDÉLIBÉRATION N°2026 CM6 N°4 Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de boisPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal 1 septembre 2021Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté Pélerinage Saint-GillesPreuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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