Témoin public

Rothbach

Code 67415, Bas-Rhin

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationSéance du 14/05/2013Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 09/04/2013Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 05/03/2013Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 15/01/2013Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 17/01/2012Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 28/02/2012Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 20/03/2012Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 24/04/2012Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 19/06/2012Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 07/08/2012Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 04/09/2012Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 23/10/2012Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 04/12/2012Preuve
06/11/2026DélibérationConseil Municipal 2011 intégralePreuve
06/11/2026DélibérationConseil Municipal 2010 intégralePreuve

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