Témoin public

Oberhausbergen

Code 67343, Bas-Rhin

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026Délibération2026 04 27 – 8. CNAS_Désignation délégués CM et personnelPreuve
06/11/2026Délibération2026 04 27 – 6. Paroisse Catholique_Désignation membres CMPreuve
06/11/2026Délibération2026 04 27 – 5. Propriétés communales_Désignation membres CMPreuve
06/11/2026Délibération2026 04 27 – 2. CLECT_Désignation membres CMPreuve
06/11/2026Décision2026 04 27 – 1. Décision du MairePreuve
06/11/2026DélibérationListe délibérations CM 27 04 2026Preuve
06/11/2026Décision2026 04 09 – 1. Décisions du MairePreuve
06/11/2026DélibérationListe délibérations CM 09 04 2026Preuve
06/11/2026Délibération2026 03 20 – 10. Désignation membres CM_CA CCASPreuve
06/11/2026Délibération2026 03 20 – 6. Charte Elu local – Communication au CMPreuve
06/11/2026Délibération2026 03 20 – 2. Désignation Secrétaire de séancePreuve
06/11/2026Délibération2026 03 20 – 1. Installation nouveau CMPreuve
06/11/2026Délibération1_PV élection Maire-Adjoint 20.03.26Preuve
06/11/2026Décision2026 02 09 – 1. Décisions du MairePreuve
06/11/2026DélibérationListe délibérations CM 09 02 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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