Témoin public

Kurtzenhouse

Code 67252, Bas-Rhin

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 7 mars 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 11 avril 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 23 mai 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 30 juin 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 3 septembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 30 septembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 21 novembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 16 décembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 20 février 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 15 janvier 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 20 mars 2026 : élection du Maire et des AdjointsPreuve
06/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal de la séance du 20 février 2026Preuve
06/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal de la séance du 5 juin 2026Preuve
06/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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