Témoin public

Keffenach

Code INSEE 67232, SIREN 216702324, Bas-Rhin

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationCR du 30/06/2025Preuve
06/11/2026DélibérationCR du 07/04/2025Preuve
06/11/2026DélibérationCR du 03/02/2025Preuve
06/11/2026DélibérationCR du 10/01/2025Preuve
06/11/2026DélibérationCR du 14/09/2026Preuve
06/11/2026DélibérationCR du 05/06/2026Preuve
06/11/2026DélibérationCR du 18/05/2026Preuve
06/11/2026DélibérationCR du 27/04/2026Preuve
06/11/2026DélibérationCR du 20/03/2026Preuve
06/11/2026DélibérationCR du 09/03/2026Preuve
06/11/2026DélibérationCR du 02/02/2026Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté de restriction sécheresse (Bas-Rhin)Preuve
06/11/2026ArrêtéAutorisation de pénétrer sur les propriétés privéesPreuve
06/11/2026DélibérationAffectation du produit de la chassePreuve
06/11/2026ArrêtéCirculation sur la piste cyclablePreuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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