Témoin public

Hilsenheim

Code INSEE 67196, SIREN 216701961, Bas-Rhin

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du 17 décembre 2024Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du 11 février 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du 25 mars 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du 27 mai 2025Preuve
06/11/2026DélibérationAnnexe au Procès-verbal du 27 mai 2025Preuve
06/11/2026DélibérationExtrait du Procès-verbal de la séance du 24 juin 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 24 juin 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du 16 septembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du 28 octobre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du 16 décembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal 10 février 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du 27 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du 7 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal du 26 mai 2026Preuve
06/11/2026DélibérationExtrait du procès-verbal – Séance du 5 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.