Témoin public

Geispolsheim

Code 67152, Bas-Rhin

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationSéance du 25 novembre 2024Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 27 janvier 2025Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 13 mars 2025Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 28 avril 2025Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 26 mai 2025Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 30 juin 2025Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 22 septembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 20 octobre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 08 décembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationSéance du 29 janvier 2026Preuve
06/11/2026DélibérationSéance d'installation du 20 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationPv du 10 04 2026Preuve
06/11/2026DélibérationPv 05 06 2026Preuve
06/11/2026DélibérationPv 29 06 2026Preuve
06/11/2026DélibérationPv 21 09 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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