Témoin public

Forstfeld

Code INSEE 67140, SIREN 216701409, Bas-Rhin

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationPV conseil municipal Novembre 2021Preuve
06/11/2026DélibérationPV Conseil Municipal Mai 2022Preuve
06/11/2026DélibérationTable des délibérations Séance du 26 septembre 2022Preuve
06/11/2026DélibérationTable des délibérations décembre 2022Preuve
06/11/2026DélibérationTable des délibérations février 2023Preuve
06/11/2026DélibérationTable des délibérations octobre 2024Preuve
06/11/2026DélibérationTable des délibérations du 21 février 2026Preuve
06/11/2026DélibérationTable des Délibérations du 30 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationTable des Délibérations du 28 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationTable des Délibérations du 23 juin 2026Preuve
06/11/2026DélibérationTable des délibérations du 09 juillet 2026Preuve
06/11/2026DélibérationTable des délibérations du 14 septembre 2026Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté entretien des trottoirsPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté Sens de circulationPreuve
06/11/2026ArrêtéPortant réglementation des travaux de jardinage et bricolagePreuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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