Témoin public

Barr

Code INSEE 67021, SIREN 216700211, Bas-Rhin

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3675 – Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et de la circulation Route de Sélestat (PN19) – mis en ligne le 12/08/26Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3680 – Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et de la circulation parking de l’Essieu, Place Michel Schwanger et Grand’Rue – mis en ligne le 26/08/26Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3683 – Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et de la circulation Place et Cour de l’Hôtel de Ville – mis en ligne le 27/08/26Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3684 – Prorogation de l’Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et de la circulation chemin du Kirchberg – mis en ligne le 11/09/26Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3688 – Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et de la circulation rue de l’Île et rue de la Stey – mis en ligne le 11/09/26Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3691 – Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation chemin rural du Hohlerweg – mis en ligne le 15/09/26Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3692 – Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement parking de l’Eglise Protestante et de la circulation chemin de Gaensbronnel à l’occasion d’un concert – mis en ligne le 23/09/26Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3694 – Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et de la circulation et de la circulation Rue du Docteur Sultzer et Place de l’Hôtel de Ville – mis en ligne le 23/09/26Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3702 – Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement Avenue du Docteur Marcel Krieg – mis en ligne le 08/10/26Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3705 – Arrêté permanent portant obligation du port du casque pour la conduite des engins de déplacement personnel motorisés (E.D.P.M) sur les voies ouvertes à la circulation publique de la Vil.Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3707 – Arrêté temporaire portant réglementation de la circulation Chemin du Bruegel – mis en ligne le 19/10/2026Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3712 -Arrêté portant modification de l’arrêté de mise en sécurité n°3706 en date du 14/10/2026 – concernant le mur sis Chemin du Bruegel – mis en ligne le 30/10/2026Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3714 – Arrêté municipal portant modification de la numérotation des immeubles sis 9-11 Place de l’Hôtel de Ville – mis en ligne le 30/10/2026Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3713 – Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et de la circulation rue du Docteur Sultzer, parking de l’Eglise Protestante, Place de l’Hôtel de Ville, Cour de l’Hôtel de Vil.Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 3710 – Arrêté temporaire portant réglementation du stationnement et de la circulation à l’occasion du Marché de Noël Authentique – mis en ligne le 03/11/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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