Témoin public

Taillet

Code 66199, Pyrénées-Orientales

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationCompte Rendu du Conseil municipal du 15 10 20Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 18/12/2020Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 26/02/2021Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 14/04/2021Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 23/09/2021Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 22/10/2021Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 09/12/2021Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 07/01/2022Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 25/03/2022Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 08/04/2022Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 17/06/2022Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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