Témoin public

Bompas

Code INSEE 66021, SIREN 216600213, Pyrénées-Orientales

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationProcès-Verbal de la séance du 28 mars 2024Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-Verbal de la séance du 05 Juin 2024Preuve
06/11/2026DélibérationApprobation du PV de la seance du 26 Septembre 2024Preuve
06/11/2026DélibérationPJ-Procès-Verbal de la séance du 19 décembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProces-Verbal de la seance du 19 decembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationPJ Approbation du procès-verbal de la séance du 15 janvier 2025 du Conseil MunicipalPreuve
06/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal de la séance du 15 janvier 2025 du Conseil MunicipalPreuve
06/11/2026DélibérationElection du President de seance pour le vote du compte financier uniquePreuve
06/11/2026DélibérationAR-PJ-Procès-Verbal de la séance du 20 Février 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-Verbal de la séance du 20 Février 2025Preuve
06/11/2026DélibérationAR-2025-04-01-PJ-PVPreuve
06/11/2026DélibérationProces-Verbal de la seance du 27 mars 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProces verbal de la seance du 12 juin 2025Preuve
06/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal de la séance du 08 Avril 2026 du Conseil MunicipalPreuve
06/11/2026DélibérationApprobation du procès-verbal de la séance du 04 Juin du Conseil MunicipalPreuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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