Témoin public

Baho

Code 66012, Pyrénées-Orientales

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 5 décembre2024Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil Municipal du 21 janvier 2025Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 13 mai 2025Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 15 juillet 2025Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 21 octobre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 18 Novembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil municipal du 26 novembre 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProclamation de l'élection du maire et des adjointsPreuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 janvier 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal de la séance du Conseil municipal du 21 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 juillet 2026Preuve
06/11/2026DélibérationDélibérations du 17 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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