Témoin public

Amélie-les-Bains-Palalda

Code INSEE 66003, SIREN 216600031, Pyrénées-Orientales

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationDélibération n°01-2026 – Débat d’Orientation BudgétairePreuve
06/11/2026DélibérationDélibération n°02/2026 – Affectation anticipée des résultatsPreuve
06/11/2026DélibérationDélibération n°11/2026 – Attribution d’une subvention en numéraire pour l’année 2026 à l’association « Oeuvres hospitalières françaises de l’ordre de Malte »Preuve
06/11/2026DélibérationDélibération n°10/2026 – Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association « Oeuvres hospitalières françaises de l’ordre de Malte »Preuve
06/11/2026DélibérationDélibération n°09/2026 – Affectation du résultat définitif 2025Preuve
06/11/2026DélibérationDélibération n°08/2026 – Approbation du Compte Administratif 2025Preuve
06/11/2026DélibérationDélibération n°07/2026 – Approbation du Compte de Gestion 2025Preuve
06/11/2026DélibérationDélibération n°05/2026 – Élection Vice-PrésidentPreuve
06/11/2026DélibérationDélibération n°04/2026 – Mise en place de la commission administrativePreuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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