Témoin public

Alénya

Code INSEE 66002, SIREN 216600023, Pyrénées-Orientales

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n° 2025-069 - Portant interdiction d'exploitation de l'établissement "Mas Sant Jordi"Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-019 Stationnement et circulation chemin de Las RibesPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-018 Stationnement et circulation centre du village/parc Ecoiffier - organisation d'une cavalcadePreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-016 Stationnement Parc Ecoiffier Vide grenierPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-015 Stationnement et circulation rue de la MairiePreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-014 Réunion du conseil municipalPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-013 Stationnement et circulation rue Antoine CasenobePreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-011 Stationnement et circulation chemin de Las RibesPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-010 Stationnement et circulation chemin de Las RibesPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-008 Stationnement et circulation rue NeuvePreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-007 Stationnement et circulation chemin de Las Ribes - remplacement poteau télécomPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-005 Stationnement et circulation rue Antoine CasenobePreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-003bis Interdiction d'utilisation des stadesPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-003 Interdiction d'utilisation des stadesPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté municipal n°2026-002 Stationnement et circulation Solution 30Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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