Témoin public

Vignec

Code INSEE 65471, SIREN 216504712, Hautes-Pyrénées

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 20 février 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 4 avril 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 14 avril 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 30 mai 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 16 juillet 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 3 septembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 30 octobre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 4 décembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 28 janvier 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 12 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 20 mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 14 avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationConseil municipal du 30 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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