Témoin public

Sarrancolin

Code INSEE 65408, SIREN 216504084, Hautes-Pyrénées

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationExtrait du registre du 03 avril 2025Preuve
06/11/2026DélibérationDélibérations du 03 avril 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 03 avril 2025Preuve
06/11/2026DélibérationExtrait du registre du 27 février 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 27 février 2025Preuve
06/11/2026DélibérationDélibérations du 27 février 2025Preuve
06/11/2026DélibérationExtrait du registre du 17 février 2025Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du du 17 février 2025Preuve
06/11/2026DélibérationDélibérations du 17 février 2025Preuve
06/11/2026DélibérationExtrait du registre des délibérations du 24 Avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationExtrait du registre des délibérations du 08 Avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 08 Avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationDélibérations du 08 avril 2026Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 21 Mars 2026Preuve
06/11/2026DélibérationDélibérations du 26 février 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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