Témoin public

Pouyastruc

Code 65369, Hautes-Pyrénées

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 21 mars 2023Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 07 mars 2023Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 16 février 2023Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 31 janvier 2023Preuve
07/11/2026DélibérationPV SEANCE DU 1er OCTOBRE 2024Preuve
07/11/2026DélibérationPV SEANCE DU 23 JUILLET 2024Preuve
07/11/2026DélibérationPV SEANCE DU 11 JUIN 2024Preuve
07/11/2026DélibérationPV SEANCE DU 11 AVRIL 2024Preuve
07/11/2026DélibérationPV SEANCE DU 26 MARS 2024Preuve
07/11/2026DélibérationPV SEANCE DU 05 MARS 2024Preuve
07/11/2026DélibérationPV SEANCE DU 06 FEVRIER 2024Preuve
07/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL SÉANCE DU 20-05-2025Preuve
07/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL SÉANCE DU 08-04-2025Preuve
07/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL SÉANCE DU 12-03-2025Preuve
07/11/2026DélibérationPROCÈS VERBAL SÉANCE DU 21-01-2025Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.