Témoin public

Nouilhan

Code 65330, Hautes-Pyrénées

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026Délibération- Délibération fixant la vente des roues du tracteurPreuve
09/11/2026Délibération- Délibération fixant le prix vente de bois année 2026Preuve
09/11/2026Délibération- Délibération amendes de police 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès verbalPreuve
09/11/2026DélibérationProcès verbalPreuve
09/11/2026Délibération- Délibération redevances food truck - ApprouvéePreuve
09/11/2026Délibération- Délibération approbation des statuts du Syndicat Départemental dEnergie des Hautes-Pyrénées - ApprouvéePreuve
09/11/2026DélibérationProcès verbalPreuve
09/11/2026DélibérationDélibération installation machine à painPreuve
09/11/2026Délibération- Procès verbalPreuve
09/11/2026Délibération- Délibération portant création d'un emploi temporaire d'agent recenseurPreuve
09/11/2026Délibération- Délibération adhésion contrat assurance statutairePreuve
09/11/2026Délibération- Délibération Approbation du rapport CLECTPreuve
09/11/2026Délibération- Délibération augmentation loyer 2026Preuve
09/11/2026Délibération- Délibération Certification de la gestion forestière durable des forêtsPreuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.