Témoin public

Horgues

Code INSEE 65223, SIREN 216502237, Hautes-Pyrénées

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 10 Juillet 2025Preuve
09/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 09 Octobre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 11 Décembre 2025Preuve
09/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 12 Février 2026Preuve
09/11/2026DélibérationLa liste des délibérations prise le 20 Mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 20 Mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations prise le 26 Mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 26 Mars 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations prise le 02 Avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 02 Avril 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations prise le 18 Juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 18 Juin 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations prise le 27 Aout 2026Preuve
09/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 27 Août 2026Preuve
09/11/2026DélibérationListe des délibérations du 08 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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