Témoin public

Argelès-Gazost

Code INSEE 65025, SIREN 216500256, Hautes-Pyrénées

5 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
09/11/2026DélibérationProcès verbal du conseil municipal du 10 avril 2024Preuve
09/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023Preuve
09/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 6 avril 2023Preuve
09/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 15 mars 2023Preuve
09/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 8 février 2023Preuve

Actes datés ici depuis le 09/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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