Témoin public

Tauves

Code 63426, Puy-de-Dôme

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationSéance du 13 novembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 23 décembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 22 janvier 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 9 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 24 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 4 août 2026Preuve
05/11/2026DélibérationSéance du 24 septembre 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV CM 22 janvier 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV CM 20 mars 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV CM du 9 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV CM du 24 avril 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV CM du 11 juin 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV CM du 4 août 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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