Témoin public

La Roche-Blanche

Code INSEE 63302, SIREN 216303024, Puy-de-Dôme

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationDélibérations n°1 à 8 du Conseil municipal du 18 février 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCR séance du 18 février 2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérations n°9 à 14 du Conseil municipal du 3 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCR séance du 3 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérations n°15 à 18 du Conseil municipal du 27 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCR séance du 27 mars 2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérations n°19 à 30 du Conseil municipal du 14 avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCR séance du 14 avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérations n°31 à 41 du Conseil municipal du 27 avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCR séance du 27 avril 2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérations n°42 à 44 du Conseil municipal du 1er juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationCR séance du 01 juin 2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérations n°45 à 52 du Conseil municipal du 7 juillet 2026Preuve
08/11/2026DélibérationDélibérations n°53 à 59 du Conseil municipal du 8 septembre 2026Preuve
08/11/2026DélibérationRèglement Intérieur du Conseil Municipal – Mandat 2026-2032Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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