Le Quartier
Code INSEE 63293, SIREN 216302935, Puy-de-Dôme
4 actes datés
| En ligne le | Nature | Objet | Preuve |
|---|---|---|---|
| 05/11/2026 | Arrêté | Arrêté de circulation jusqu’au 31 décembre 2026 sur l’ensemble des voies communales | Preuve |
| 05/11/2026 | Arrêté | Utilisation des voies communales et chemins ruraux dans le cadre de l’exploitation forestière | Preuve |
| 05/11/2026 | Arrêté | Interdiction de camping et de baignade au plan d’eau | Preuve |
| 05/11/2026 | Arrêté | Arrêté d’interdiction de stationnement dans le bourg | Preuve |
Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve
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