Témoin public

Pessat-Villeneuve

Code 63278, Puy-de-Dôme

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 15 octobre 2021.Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 03 décembre 2021.Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 13 janvier 2020.Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 24 février 2020.Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 23 mai 2020.Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 5 juin 2020.Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 26 juin 2020.Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 11 septembre 2020.Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 16 octobre 2020.Preuve
08/11/2026DélibérationCompte-rendu conseil du 11 décembre 2020.Preuve
08/11/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FEVRIER 2026.Preuve
08/11/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026.Preuve
08/11/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2026.Preuve
08/11/2026DélibérationCR CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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