Témoin public

Montfermy

Code INSEE 63238, SIREN 216302380, Puy-de-Dôme

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations – séance du 4 novembre 2023Preuve
08/11/2026DélibérationListe recapitulative des deliberations seance du 8 septembre 2023Preuve
08/11/2026DélibérationListe recapitulative des deliberations seance du 1er juillet 2023Preuve
08/11/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations – séance du 15 décembre 2023Preuve
08/11/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations – séance du 12 avril 2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations – séance du 24 mai 2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations – séance du 20 juillet 2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe recapitulative des deliberations seance du 24 fevrier 2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations – séance du 20 septembre 2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations – séance du 9 novembre 2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations – séance du 14 décembre 2024Preuve
08/11/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations – séance du 18 janvier 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations – séance du 14 avril 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe recapitulative des deliberations Seance du 22 mars 2025Preuve
08/11/2026DélibérationListe récapitulative des délibérations – séance du 7 juin 2025Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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