Témoin public

Châteldon

Code INSEE 63102, SIREN 216301028, Puy-de-Dôme

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 15 septembre 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 8 décembre 2020Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 22 février 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 8 avril 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 13 juillet 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 20 Septembre 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 17 Novembre 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 2 Décembre 2021Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 9 février 2022Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 30 mars 2022Preuve
08/11/2026DélibérationNote de présentation – compte administratif 2021 – budget prévisionnel 2022Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 6 avril 2022Preuve
08/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil du 31 mai 2022Preuve
08/11/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
08/11/2026DélibérationConseil Municipal du 9 avril 2025 –Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.