Témoin public

Ardes-sur-Couze

Code 63009, Puy-de-Dôme

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
08/11/2026Délibération47- Séance 13 avril 2022.Preuve
08/11/2026Délibération46 - Séance CM 18 février 2022.Preuve
08/11/2026Délibération45 - Séance CM 8 décembre 2021.Preuve
08/11/2026Délibération44 - Séance CM 18 octobre 2021.Preuve
08/11/2026Délibération43 - Séance CM 20 septembre 2021.Preuve
08/11/2026Délibération42- Séance CM 7 juillet 2021.Preuve
08/11/2026Délibération41 - SEANCE CM 15 avril 2021.Preuve
08/11/2026Délibération40 Séance CM 24 février 2021.Preuve
08/11/2026Délibération39 Séance CM 16 décembre 2020.Preuve
08/11/2026Délibération38 Séance CM 16 novembre 2020.Preuve
08/11/2026Délibération37 Séance CM 28 octobre 2020.Preuve
08/11/2026Délibération36 Séance CM 14 septembre 2020.Preuve
08/11/2026Délibération35 Séance CM 9 juillet 2020.Preuve
08/11/2026Délibération34 Séance CM 22 juin 2020.Preuve
08/11/2026Délibération33 Séance CM 25mai 2020.Preuve

Actes datés ici depuis le 08/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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