Témoin public

Roquetoire

Code 62721, Pas-de-Calais

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal 14.04.25Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu conseil 12.06.25Preuve
06/11/2026DélibérationCR 30.09.25Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu 04.12.25Preuve
06/11/2026DélibérationCR 09.02.26Preuve
06/11/2026DélibérationCR 20.03.26Preuve
06/11/2026DélibérationPV 27.04.26Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu CM 15.06.26Preuve
06/11/2026DélibérationCompte rendu CM 14.09.26Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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