Témoin public

Oye-Plage

Code 62645, Pas-de-Calais

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 2023 102 T Déminage 01 novembre 2023Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 2023 103 T Arrêté fermetures parcs et jardinsPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 2023/104 T Opération de déminagePreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté_2023_105_T Arrêté municipal de fermeture des espaces publics extérieurs et des salles de sportsPreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté_2023_106_T portant autorisation d'organisation de la manifestation dénommée – Téléthon – le samedi 09 décembre 2023.Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 2023 108 T Arrêté portant restrictions de circulation et de stationnement parcours pédestres à l'occasion du Téléthon le samedi 9 décembre 2023Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 2023_110_T portant autorisation d'organisation d'une randonnée cyclo à l'occasion du Téléthon le samedi 9 décembre 2023.Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 2023 111 T Arrêté portant déplacement du marché hebdomadaire du mercredi 13 décembre 2023 rue des Ecoles. Restrictions de circulation et de stationnement.Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 2023 112 T Arrêté portant réglementation d'un spectacle pyromélodique le mardi 12 décembre 2023 et d'un spectacle pyrotechnique le dimanche 17 décembre 2023Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté portant restrictions de circulation et de stationnement rue des Écoles-parking de l'Eglise et des Écoles-Impasse de la Procession et voie Ouest de la place de l'Union européenne le mardi 12 et.Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 2023_114_T portant restrictions de circulation et de stationnement, parking de l'église, rue des écoles, le vendredi 15 décembre 2023Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté 2023/7 Ouvertures dominicales 2024Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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