Témoin public

Neuville-Vitasse

Code 62611, Pas-de-Calais

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 29 février 2024Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 08 avril 2024Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 27 mai 2024Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 12 juin i 2024Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 1er juillet 2024Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 10 janvier 2023Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 10 mars 2023Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 11 avril 2023Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 9 juin 2023Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 4 juillet 2023Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 26 septembre 2023Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 30 mai 2022Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 06 juillet 2022Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 26 septembre 2022Preuve
06/11/2026DélibérationCompte-rendu du 13 décembre 2022Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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