Témoin public

Athies

Code 62042, Pas-de-Calais

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
04/11/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
04/11/2026DélibérationPV CM 11042024Preuve
04/11/2026DélibérationAnnexe à la délibération arret des ZAEnR de la commune d’Ath…Preuve
04/11/2026DélibérationPV CM 08/07/2024Preuve
04/11/2026DélibérationLISTE DELIBERATION CONSEIL DU 08072024Preuve
04/11/2026DélibérationLISTE DELIBERATIONS 17/10/2024Preuve
04/11/2026DélibérationPV du conseil du 03042025Preuve
04/11/2026DélibérationLISTE-DELIBERATIONS.Preuve
04/11/2026DélibérationProcès verbal 22032026Preuve
04/11/2026Délibération2026-009 Election des représentants du conseil municipal au CCASPreuve
04/11/2026Délibération2026-019 Mise à jour du règlement intérieur du CM-tamponPreuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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