Témoin public

Buré

Code INSEE 61066, SIREN 216100669, Orne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu conseil du 1er avril 2025 1Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil du 29 avril 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu conseil communautaire du 27 mai 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu 24 juin 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu 23 septembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendus 28 octobre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu 25 novembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu conseil du 16 decembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu de Conseil communautaire du 30 juin 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu de Conseil communautaire du 26 mai 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu de Conseil communautaire du 28 avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu de Conseil communautaire du 31 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu de Conseil communautaire du 03 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil communautaire du 10 fevrier 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du Conseil communautaire du 27 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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