Témoin public

Vandélicourt

Code INSEE 60654, SIREN 216006452, Oise

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du 26 février 2020Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du 26 mai 2020Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du 30 juin 2020Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du 3 septembre 2020Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du 28 novembre 2020Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du 29 Janvier 2021Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du 10 avril 2021Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du 03 février 2022Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du 16 mars 2022Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du 13 avril 2022Preuve
04/11/2026DélibérationCompte rendu du 30 septembre 2022Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 12 avril 2023Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 9 juin 2023Preuve
04/11/2026DélibérationConseil Municipal du 29 novembre 2023Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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