Témoin public

Valdampierre

Code INSEE 60652, SIREN 216006437, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationCR du 11 mars 2024Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 09 avril 2024Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 27 juin 2024Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 05 novembre 2024Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 02 octobre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 28 avril 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 14 avril 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 18 mars 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 11 février 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 28 septembre 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 1er juillet 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 27 avril 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 21 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 17 février 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCR du 13 janvier 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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