Témoin public

Saint-Pierre-es-Champs

Code INSEE 60592, SIREN 216005850, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationSéance du 3 juillet 2021Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du 3 septembre 2021Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du 13 novembre 2021Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du 15 janvier 2022Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du 26 février 2022Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du 8 avril 2022Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du 17 juin 2022Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du 7 octobre 2022Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du 9 décembre 2022Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du 3 mars 2023Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du 31 mars 2023Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du 9 juin 2023Preuve
04/11/2026DélibérationSéance sénatoriale du 9 juin 2023Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du 30 septembre 2023Preuve
04/11/2026DélibérationSéance du 25 novembre 2023Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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