Témoin public

Rouville

Code INSEE 60552, SIREN 216005462, Oise

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCR-CONSEIL-25-NOVEMBRE-2022Preuve
07/11/2026DélibérationCR-CONSEIL-23-SEPTEMBRE-2022Preuve
07/11/2026DélibérationPV-du-C.M.-07.09.2022-1Preuve
07/11/2026DélibérationPV-du-C.M.-10.06.2022Preuve
07/11/2026DélibérationPV-du-C.M.-25.03.2022Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 21 janvier 2022Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 26 novembre 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 23 juin 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 4 juin 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 9 avril 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 19 mars 2021Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 22 janvier 2021Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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