Témoin public

Roberval

Code INSEE 60541, SIREN 216005355, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026Délibération22. Délibération demande de subvention auprès de la DETR pour le rénovation de l’ÉglisePreuve
07/11/2026Délibération21. Délibération demande d’autorisation de faire une étude pour la rénovation de l’ÉglisePreuve
07/11/2026Délibération20. Délibération pour projet de rénovation de la mairiePreuve
07/11/2026Délibération19. Délibération pour accord devis complémentaire pour le projet de la vidéoprotectionPreuve
07/11/2026Délibération18. Délibération contrat de maintenance informatique sur nouveau postePreuve
07/11/2026Délibération14.Délibération portant demande de fond de concoursPreuve
07/11/2026Délibération12.Délibération modification des répartitions de commission à la suite de poste vacantPreuve
07/11/2026Délibération11.Délibération relative à l’élection d’un nouvel adjoint au Maire suite à la vacance d’un postePreuve
07/11/2026Délibération9.Délibération portant fixation des taux d’imposition pour 2024Preuve
07/11/2026Délibération8.Délibération Approbation du Budget PrimitifPreuve
07/11/2026Délibération7.Délibération portant adoption du Compte de Gestion Administratif 2023 et affectation de résultat 2024Preuve
07/11/2026Délibération6.Délibération approbation du Compte de GestionPreuve
07/11/2026Délibération1.Délibération Autorisant le maire a effectuer des dépenses d’inv. 1/4 des crédits ouvert en 2023Preuve
07/11/2026Arrêté35.rectification arrêté n°05Preuve
07/11/2026Délibération8.installation du conseil municipal et de l’élection du MairePreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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