Témoin public

Rieux

Code 60539, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 8 janvier 2024Preuve
07/11/2026DélibérationListe deliberations cm 0 10 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 26 juin 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 2 avril 2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 13 juillet 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 3 juin 2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès Verbal du conseil municipal du 22 avril 2026Preuve
07/11/2026ArrêtéEntretien des voies publiquesPreuve
07/11/2026Arrêté2025 mars arrete municipal demarchage a domicilePreuve
07/11/2026Arrêté2021 avril arrete municipal depot sauvagePreuve
07/11/2026Arrêté2021 avril arrete municipal animaux errants chiensPreuve
07/11/2026Arrêté2019 novembre arrete municipal rassemblement de personnesPreuve
07/11/2026Arrêté2021 avril arrete municipal chemins rurauxPreuve
07/11/2026Arrêté2019 juillet arrete municipal stationnement place eglisePreuve
07/11/2026Arrêté2015 avril arrete municipal parc communalPreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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