Témoin public

Orvillers-Sorel

Code INSEE 60483, SIREN 216004770, Oise

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté de d'interdiction de circulation rue Maillard - réseau d'eauPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté de circulation travaux rue Maillard - réseau électrique basse tensionPreuve
07/11/2026Arrêté- Arrêté prescrivant le déneigement et l'enlèvement du verglasPreuve
07/11/2026Arrêté- Arrêté interdisant la circulation des véhicules de transports de marchandises de plus de 3.5 tonnes sur le chemin rural de Ricquebourg à Orvillers-SorelPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté portant réglementation de la circulation rue de l'Etournelle - Marché aux produits du terroirPreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté portant réglementation de la circulation rue du 4ème zouave - Marché aux produits du terroirPreuve
07/11/2026Arrêté- Arrêté portant réglementation de la circulation rue du 4ème zouave - taille du tilleul devant l'églisePreuve
07/11/2026Arrêté- Arrêté portant réglementation de la circulation rue de l'étournelle - taille du tilleul devant l'églisePreuve
07/11/2026Arrêté- Arrêté temporaire relatif à la fermeture des établissements publics de la communePreuve
07/11/2026Arrêté- Arrêté temporaire relatif à l'ouverture des établissements publics + écolePreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté de restriction de circulation et de travaux 66 rue de FlandrePreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté portant adoption des conditions générales d'utilisation du guichet unique des autorisations d'urbanismePreuve
07/11/2026ArrêtéArrêté de circulation et de travaux au 2 bis ruelle bocquillonPreuve
07/11/2026Arrêté- Arrêté de circulation et de travaux au 3 rue de la ValléePreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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