Témoin public

Monchy-Saint-Éloi

Code 60409, Oise

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationConseil municipal du 26 juillet 2024Preuve
05/11/2026DélibérationConseil Municipal du 18 septembre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationConseil Municipal du 17 Octobre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationConseil Municipal du 18 Décembre 2024Preuve
05/11/2026DélibérationConseil Municipal du 30 janvier 2025Preuve
05/11/2026DélibérationConseil Municipal du 3 avril 2025Preuve
05/11/2026DélibérationConseil Municipal du 10 juillet 2025Preuve
05/11/2026DélibérationConseil Municipal du 25 septembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationConseil Municipal du 27 Novembre 2025Preuve
05/11/2026DélibérationConseil Municipal du 15 Décembre 2025Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté fermeture écoles 22-23 juin 2026Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté baignade interdite 23 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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