Témoin public

Monceaux

Code INSEE 60406, SIREN 216004028, Oise

10 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026-32 Vote durée d’amortissement des biensPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026-31 Dissolution du CCASPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026-30 Mise à disposition de la salle communalePreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026-17 Appel d’offresPreuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026-14 Convention de mise à disposition des locaux aux MarsuPiots 2026Preuve
05/11/2026DélibérationDélibération 2026-13 AffouagePreuve
05/11/2026ArrêtéLire l’Arrêté du 05 mai 2009Preuve
05/11/2026ArrêtéLire l’Arrêté du 25 mars 2015Preuve
05/11/2026ArrêtéLire l’Arrêté du 29 novembre 2015Preuve
05/11/2026ArrêtéLire l’Arrêté du 24 mars 2020Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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