Témoin public

Marseille-en-Beauvaisis

Code INSEE 60387, SIREN 216003830, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS AU 9 JUIN 2026Preuve
05/11/2026DélibérationListe deliberations ccas du 02 07 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPv ccas du 2 juillet 2026Preuve
05/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS COMMUNE 07 07 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV 006 du 07 07 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV CCAS 17 09 2026Preuve
05/11/2026DélibérationLISTE DES DELIBERATIONS COMMUNE AU 21 09 2026Preuve
05/11/2026DélibérationPV 007 COMMUNE 21 09 2026Preuve
05/11/2026DélibérationCONVONCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2026Preuve
05/11/2026ArrêtéAP louvetier moisson et estivalPreuve
05/11/2026ArrêtéArrété de dissolution d’association foncièrePreuve
05/11/2026DélibérationAP déterminant le nombre de CM et CCPreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté spécial 10 08 2026Preuve
05/11/2026ArrêtéArrêté_Pref_réglementant_provisoirement_l’usage_de_l’eau_compte_tenu_de_la_sécheressePreuve
05/11/2026ArrêtéArrêté départemental RD901 et 901EPreuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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