Témoin public

Léglantiers

Code INSEE 60357, SIREN 216003541, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 19/10/2023Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 09/06/2023Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 30/03/2023Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 12/12/2022Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 04/10/2022Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 28/06/2022Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 21/03/2022Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 07/12/2021Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 20/09/2021Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 17/06/2021Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 25/03/2021Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 22/01/2021Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 01/12/2020Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 24/09/2020Preuve
05/11/2026DélibérationAccéder au compte-rendu 03/07/2020Preuve

Actes datés ici depuis le 05/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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