Témoin public

Labruyère

Code INSEE 60332, SIREN 216003293, Oise

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCompte-rendu-de-reunion-de-conseil-du-23-mai-2022Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération du 28 mars 2022Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération du 16 janvier 2025Preuve
07/11/2026DélibérationPV du 08 Janvier 2026Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 01-2026Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 02-2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV du 05 Février 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV du 20 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 03-2026Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 04-2026Preuve
07/11/2026DélibérationPv du 20 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationDélibération 05-2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV du 15 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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