Témoin public

Gondreville

Code INSEE 60279, SIREN 216002766, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 15 janvier 2022Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 04 mars 2022Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 15 avril 2022Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2022Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du septembre 2022Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 02 décembre 2022Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2022Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 17 mars 2023Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2023Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 09 juin 2023Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2023Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2023Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 19 mars 2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du Conseil Municipal du 04 juin 2024Preuve
07/11/2026ArrêtéConsulter l’arrêté dans son intégralitéPreuve

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