Témoin public

Fournival

Code INSEE 60252, SIREN 216002501, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 24 octobre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 12 décembre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 22 janvier 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 20 février 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 26 mars 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 26 juin 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 1er septembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 04 Décembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 15 Janvier 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 12 février 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 02 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 21 mai 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 2 juillet 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du conseil municipal du 3 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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