Témoin public

Feigneux

Code 60231, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationPV séance du 09 juin 2023Preuve
07/11/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal votées lors de la séance du 09 juin 2023Preuve
07/11/2026DélibérationPV séance du 15 septembre 2023Preuve
07/11/2026DélibérationPV séance du 20 octobre 2023Preuve
07/11/2026DélibérationPV séance du 27 novembre 2023Preuve
07/11/2026DélibérationPV séance du 28 mars 2024Preuve
07/11/2026DélibérationPV séance du 11 avril 2024Preuve
07/11/2026DélibérationPV Séance du 14 novembre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 20 mars 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 6 février 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 3 avril 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 12 novembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationConseil municipal du 16 décembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationPV séance du 28 avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationPV séance du 20 mars 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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