Témoin public

Ercuis

Code 60212, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 28 mai 2024Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 11 décembre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 23 janvier 2025Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 01 avril 2025 – compte-renduPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 01 avril 2025 – questions écrites du groupe Pour Ercuis Tout SimplementPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 25 juin 2025 – compte-renduPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 30 juin 2025 – compte-renduPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 09 octobre 2025 – compte-renduPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 06 novembre 2025 – compte-rendu –Preuve
07/11/2026DélibérationSéance du 16 décembre 2025 – – compte-renduPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 20 mars 2026 — compte-renduPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 22 avril 2026 — compte-renduPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 25 juin 2026 — compte-renduPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 27 juillet 2026 — compte-renduPreuve
07/11/2026DélibérationSéance du 29 octobre 2026 — compte-renduPreuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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