Témoin public

Duvy

Code INSEE 60203, SIREN 216002014, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 09-06-2023Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 22-03-2023Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 15-10-2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 23-04-2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 26-03-2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 23-02-2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 23-01-2024Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 01-12-2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 30-09-2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal du 07-04-2025Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 25-08-2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 21-04-2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 20-03-2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 09-03-2026Preuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du 06-01-2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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