Témoin public

Cempuis

Code INSEE 60136, SIREN 216001354, Oise

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu 1er Avril 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu 21 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu 20 Mai 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du 9 avril 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu du 4 février 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu 24 Octobre 2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu 19 juin 2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu 7 mai 2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu 19 mars 2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu 8 février 2024Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu 7 décembre 2023Preuve
07/11/2026DélibérationCompte rendu 21 juin 2023Preuve
07/11/2026DélibérationConseil Municipal du 14 Décembre 2022Preuve
07/11/2026DélibérationConseil Municipal du 18 Ocotbre 2022Preuve
07/11/2026DélibérationConseil Municipal du 16 Juin 2022Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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